• Mise en place du site internet pour la commune de Marcellus

  • Mentions légales

     

    Propriété du site

    Le présent site est la propriété de la commune de Marcellus représentée par son maire Jean-Claude DERC.

    Mairie de Marcellus,
    Le bourg
    47200 MARCELLUS
    FRANCE
    Tél: +33(0)5 53 93 61 38
    Fax: +33(0)5 53 89 64 95
    Email: mairiedemarcellus@collectivite47.fr

    Responsabilité éditoriale

    Le directeur de la publication est Jean-Claude DERC en sa qualité de maire de la commune de Marcellus.

    Rédaction

    Service Administratif

    Hébergement du site

    OVH

    SAS au capital de 10 059 500 € 

    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

    Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419

    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

    Informatique et Libertés

    Le site internet de Marcellus entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe de la CNIL.

    Politique retenue en matière de liens hypertextes

    Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La commune décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.
    La commune autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la commune se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.